Elaboration des normes
À l’image de l’exécution d’une symphonie, l’élaboration d’une norme repose sur la collaboration d’une multitude de personnes. Le rôle de l’ISO s’apparente à celui du chef d’orchestre, tandis que les experts techniques indépendants – les instrumentistes – forment l’orchestre.
Les experts constituent un comité technique responsable d’un domaine donné. Le processus débute par l’élaboration d’un projet répondant à un besoin spécifique du marché. Ce projet est ensuite diffusé en vue de recueillir des observations, puis examiné de manière approfondie.
Le processus de vote est la clé du consensus. Lorsque ce dernier est atteint, le projet est en bonne voie pour devenir une norme ISO. En l’absence d’accord, le projet est alors modifié et soumis à un nouveau vote.
De la soumission d’une première proposition à la publication finale, l’élaboration d’une norme s’étend généralement sur trois ans.
En moyenne 26 réunions de l'ISO ont lieu, quelque part dans le monde, chaque jour ouvrable de l'année.
Envie de participer à l’élaboration des normes ?
Les normes ISO sont élaborées par ceux qui les utilisent.
Que vous soyez consommateur ou acteur de la branche concernée, vous pouvez contribuer à la prochaine génération de normes.
Par exemple, vous pouvez ainsi avoir une longueur d’avance en accédant à des informations qui pourraient bien modeler le marché de demain, votre entreprise peut avoir son mot à dire lors de l’élaboration des normes, et cela aide à maintenir l’ouverture du marché.
Pour en savoir plus, consultez la section S'engager dans l'élaboration de normes.
Les principes de l’élaboration des normes
Répondent à un besoin du marché
Il n’appartient pas à l’ISO de lancer l’élaboration d’une nouvelle norme. L’ISO répond à une demande exprimée par l’industrie ou d’autres parties prenantes comme les associations de consommateurs. En règle générale, un secteur ou un groupe signale l’intérêt d’une norme au membre de l'ISO pour son pays, qui en fait alors part à l’ISO.
Fondées sur une expertise mondiale
Les normes ISO sont élaborées par des groupes d’experts venant du monde entier, qui forment des groupes plus grands : les comités techniques.
Les experts négocient les normes dans leurs moindres détails, y compris leur champ d’application, leurs définitions clés et leur contenu. Pour en savoir plus, consultez la liste des comités techniques.
Le fruit d'un processus multipartie
Les comités techniques sont constitués des experts des industries concernées, mais aussi des représentants d’associations de consommateurs, des milieux universitaires, des ONG et des gouvernements. À ce propos, vous pouvez lire Qui élabore les normes ISO.
Fondées sur un consensus
L’élaboration des normes ISO s’inscrit dans une démarche consensuelle et les observations des parties prenantes sont prises en compte.
Aide-mémoire sur le système ISO et ses processus, à l'intention des délégués et des experts.
Cette brochure indique les différents processus permettant d’inscrire de nouvelles activités au sein du système de l’ISO, quels sont les auteurs des propositions et comment il convient de procéder pour les soumettre. L’objectif est de fournir des informations utiles aux auteurs potentiels désireux de …
Aperçu de la contribution directe apportée par les normes ISO aux Objectifs de développement durable des Nations Unies (ODD).